Contact et points de ventes huile Noire Gourmet
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Informations légales

Siège social

NOIRE GOURMET
Rue du Docteur Dragacci
20130  Cargèse - Corse

 

Contact

Téléphone : + 33 495 211 470

                      + 33 603 311 463
Email :          huilenoire@live.fr

Représentant légal

Mr DUTERTRE André


Inscrit auprès de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat - Corse du Sud.
Activité: Fabrication de condiments et assaisonnements.
Début d'activité ; 07/06/2011
N° NAFA 1084ZZ -

N° D'IMMATRICULATON 449 868 439 RM02A
SIRET : 449 868 439 00026


TVA non applicable ART 293B du CGI

 

Dépots et protection

NOIRE GOURMET est une marque publiée auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle)
N° national de dépôt: 4186376 en date du 05/06/2015.

Publication  2015-06-26  (BOPI 2015-26)

 

HUILE NOIRE est une marque déposée auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle)
N° national de dépôt: 08 3 601 127 en date du 26/09/2008.

 

Le procédé de fabrication est protégé par dépôt auprès de la SGDL ( Société des Gens De Lettres).
N° de dépôt: 2010-09-0110 en date du 06/09/2010.

 

Droits d’auteur, textes, photos, liens

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Par courrier
Mr Dutertre André
Noire Gourmet
Rue de Docteur Dragacci
20130 cargese
France

Par e-mail huilenoire@live.fr

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